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À quoi ressemble aujourd'hui le paysage du cannabis médical ?

13 sept. 2023 par SOMAÍ Pharmaceuticals

À quoi ressemble aujourd'hui le paysage du cannabis médical ?

Au cours des deux dernières décennies, l'utilisation du cannabis pour ses propriétés médicinales a été progressivement et largement approuvée. En fait, la Commission des stupéfiants des Nations unies (ONU) a reclassé le cannabis pour reconnaître ses usages thérapeutiques en 2020. Le cannabis est de plus en plus légalisé à des fins médicales en Europe et dans le reste du monde. Toutefois, les réglementations relatives aux produits médicaux à base de cannabis varient considérablement d'un pays à l'autre.

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Produits à base de cannabis à usage médical - Un paysage réglementaire en évolution

Les réglementations relatives aux médicaments contenant du cannabis varient considérablement d'un pays européen à l'autre. Certains pays autorisent l'utilisation de cannabinoïdes médicinaux, tandis que d'autres autorisent l'utilisation médicale de produits ou de préparations non autorisés. En ce qui concerne la fabrication et l'importation, certains pays autorisent la fabrication de produits à base de cannabis, d'autres autorisent l'importation mais pas la fabrication, et d'autres encore autorisent la fabrication et l'importation.

Il est clair qu'il n'y a pas de voie réglementaire commune vers les marchés européens, ce qui complique la commercialisation des produits du cannabis dans toute l'Europe. L'idéal serait d'avoir des politiques et des réglementations claires et cohérentes dans tous les pays.

Au Royaume-Uni, seuls les cliniciens inscrits sur le registre des spécialistes du General Medical Council peuvent prescrire des produits à base de cannabis à des fins médicales si des besoins cliniques exceptionnels ne peuvent être satisfaits par des médicaments autorisés ou non autorisés.

En Allemagne, tout médecin est autorisé à prescrire du cannabis médical aux personnes atteintes d'une maladie grave.

En août 2022, trois grands cadres juridiques existent dans les pays européens :

  1. Législation établie sur le cannabis médicinal
    Par exemple, le Royaume-Uni, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la Grèce, l'Allemagne, l'Italie, la Suisse, la Tchéquie, Malte et le Luxembourg. Dans ces pays, l'utilisation du cannabis médicinal est légalement autorisée et s'accompagne des règles de pharmacovigilance habituelles pour les autres produits médicinaux, garantissant la mise en œuvre de mesures de sécurité pour les patients. Toutefois, le régime d'accès spécifique au cannabis médical varie d'un pays à l'autre et se limite généralement à un ensemble restreint de conditions médicales.
  2. Fourniture de produits de cannabis spécifiques autorisée dans des conditions spécifiques
    Il s'agit de pays où des périodes d'essai ou des programmes pilotes sont en cours pour étudier les bénéfices/risques potentiels du cannabis médical, par exemple la France, l'Irlande, le Danemark et la Finlande. Souvent, l'importation et/ou l'utilisation de cannabis médical est autorisée à la discrétion des médecins, généralement pour un traitement spécifique destiné à un patient donné.
  3. Le cannabis médical est strictement interdit
    Par exemple, des pays comme la Suède, la Lettonie, la Belgique et l'Albanie. Dans ces pays, il est illégal d'utiliser, d'acheter ou de vendre du cannabis, y compris du cannabis médical.